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V —
I I
L E T T R E S , E N D A T E D U 2 4 J U I L L E T 1 9 2 3 ,
RELATIVES
À DIVERSES CLAUSES D'ACTES SIGNÉS À LAUSANNE.
1.
Lettres relatives à des articles du Traité de Paix :
. .
iff3
a.
Lettre du Délégué français au Président de la Délégation turque au
sujet de l'Accord d'Angora
i63
b.
Lettre du Président de la Délégation turque aux Délégués britan–
nique, français et italien. (Dérogation à
l
'
article
69
du Traité
de Paix)
i65
2.
Lettres se rapportant à
la
Convention d'établissement (art.
2) :
a.
Lettre du Président de la Délégation turque au Délégué japonais. 1 6 6
b.
Lettre du Délégué japonais au Président de la Délégation turque.
167
3.
Lettres se rapportant à la Convention d'établissement. (Régime des
œuvres religieuses, scolaires et hospitalières) :
o. Lettre du Président de la Délégation turque au Délégué britan–
nique
168
b.
Lettre du Président de la Délégation turque au Délégué français.
169
c.
Lettre du Président de la Délégation turque au Délégué italien.
170
4.
Lettres relatives à certaines clauses de la Convention commerciale :
a.
Application de l'article 8 :
Lettre du Délégué français au Président de la Délégation
turque
171
Liste annexe. (Désignation des marchandises.)
173
b.
Application de l'article
9 :
I .
Lettre du Président de la Délégation turque au Délégué
britannique
175
I I . Lettre du Président de la Délégation turque au Délégué
français
176
III. Lettre du Président de la Délégation turque au Délégué
italien
177
5.
Lettres relatives à certaines concessions :
a.
Lettre d'Ismet Pacha à Sir Horace Rumbold
179
b.
Lettre d'Ismet Pacha au Général
Pelle
179
c.
Lettre adressée par le Président de la Délégation turque à M. Mon-
tagna, comme Président du Troisième Comité
180
Réponse de M. Montagna au Président de la Délégation turque. 1 8 1
Accords relatifs à des articles du Traité de Paix :
a.
Entre les Gouvernements britannique et français
182
b.
Entre i'Empire britannique-, la France, l'Italie et la Grèce
1
83
Fonds A.R.A.M